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pour l'immatriculation de mon bateau

Publié : mar. févr. 19, 2008 5:29 pm
par Tidav
Salut,
je prends les devants parce que je me demande si elle va retrouver les papiers du bateau.
je m'explique:
par l'intermédiaire d'un ami, j'ai récupéré un Rocca de 5.90 qui avait été laissé à l'abandon dans un jardin.
J'ai commencé les travaux de restauration (vous aurez des photos dès que possible)(n'est ce pas Thierry13).
le problème est que je n'ai toujours pas les papiers pour le faire immatriculer à mon nom et je me demande si la personne qui m'a donné ce bateau va les retrouver.
je voulais savoir si j'allais pouvoir l'immatriculer si je n'ai pas ces foutus papiers. Si oui comment.
j'ai lu dans le forum Motonautismeancien que le bateau était considéré comme des meubles et que la propriété est de celui qui le détient.?????
HELPPPPPP ME please
merci d'avance
@+

pour l'immatriculation de mon bateau

Publié : mar. févr. 19, 2008 5:39 pm
par lepiaf37
Là ou ce bateau était immatriculé il y a forcement trace du document ,donc avec un certificat de cession tu devrais pouvoir le faire immatriculer à ton mon.

pour l'immatriculation de mon bateau

Publié : mar. févr. 19, 2008 6:30 pm
par marco2bordo
ouh là...
ce bateau a normalement déjà été immatriculé, et l'ancien proprio doit simplement demander une copie des papiers aux douanes, pour ensuite effectuer la cession.

numero

Publié : mer. févr. 20, 2008 7:29 am
par tf1960
bonjour avec les anciens numero l'ancien proprio peut demander un double sauf si tu les a pas effacer lors de ta restauration :lol:
bonne journée

merci

Publié : mer. févr. 20, 2008 8:36 pm
par Tidav
Salut,
et merci à vous pour vos réponses, je vais voir directement avec les aff mar.
@++