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conseil immatriculation

Publié : sam. nov. 10, 2007 5:48 pm
par mon reve
bjr a tous je vais acheter un four winns vista 238 immatriculé a rouen et j aimerais l immatriculé a la rochelle pouvez vous me renseigner sur les demarches a suivres svp pour la vente papier photo nombre d exemplaire et pour l immatriculé a la rochelle merci d avance

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Publié : sam. nov. 10, 2007 5:52 pm
par lepiaf37
il faut un certificat de vente en bonne forme dument rempli ,l'ancienne carte de circulation et le carnet de francisation et tu vas aux affaires Maritime de La Rochelle ,le changement se fera normalement sur les lettres du quartier ,changement de RO (je crois pour Rouen )en LR pour La Rochelle
et c'est gratuit !

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Publié : sam. nov. 10, 2007 6:08 pm
par jeje_al
salut,
et des photo, rib etc
le tout est detaillé dans le tableau en bas de la page:
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84

conseil immatriculation

Publié : sam. nov. 10, 2007 6:10 pm
par mon reve
bsr et par la poste c est possible j habite en ile de france 91 merci

conseil immatriculation

Publié : sam. nov. 10, 2007 6:15 pm
par jeje_al
moi, je l'avais fait par la poste pour mon dernier bateau depuis bordeaux aux affaires maritimes des sables d'olonnes, j'ai reçu l'acte modifié une semaine après!
Jerome

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Publié : sam. nov. 10, 2007 6:51 pm
par mon reve
ou se procuré les formulaires svp et combien d exemplaire faut t il merci

conseil immatriculation

Publié : dim. nov. 11, 2007 1:23 pm
par de-kersauson
bonjour
tu vas aux affaires maritimes de la rochelle si ton bateau a le livre orange (douanes)c'est eux une fois que tu as fournis les documents qui vont faire suivre aux Douanes du quartier ou etait immatriculé le bateau et ce sont eux qui t'enverons le nouveau livret orange , tu peux garder les anciennes lettre du N° mais bon tout depends perso j'ai remis SM au lieu de MA comme ça tu tefais pas traiter de doryphore :lol:

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Publié : dim. nov. 11, 2007 2:47 pm
par mon reve
bjr oui mais combien d exemplaire de vente faut t il svp merci

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Publié : dim. nov. 11, 2007 3:13 pm
par ao mahoru
Pourquoi vouloir changer de quartier maritimes ?
A part pour décoler 4 lettres sur la coque est en recoler 4. je voie pas :o

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Publié : dim. nov. 11, 2007 4:19 pm
par mon reve
meme sans changer d affaire maritime quel est la liste de doc a fournir et le nombre dexemplaire svp merci