calcul taxe moteur

[mart06]

aux pro de la nouvelle taxe
je voudrai savoir quelle taxe il y a à payer sur un boat de 6m40 inboard mercruiser 4.3L 190cv
merci pour vos reponse

[lepiaf37]

Combien de chevaux fiscaux ?C'est la puissance administrative qui compte

[Alex33]

mart06 a écrit :
aux pro de la nouvelle taxe
je voudrai savoir quelle taxe il y a à payer sur un boat de 6m40 inboard mercruiser 4.3L 190cv
merci pour vos reponse

En fait, il y a deux taxes : moteur & coque !!
Mais ta coque faisant moins de 7 m, tu n'auras pas de taxe.
Voici la formule de calcul pour la taxe sur le moteur mais il te faut connaître l'alésage et la course de tes cylindres !!
P = K.N.D².I

Ou P, puissance fiscale du moteur =
K, constante = 0,0045
N, nombre de cylindres
D, allésage en cm
I, course des cylindres, en cm
Ensuite, suivant le nombre de CV fiscaux que tu auras, celà t'occasionnera une tranche et un prix à payer par cv au dessus du 5ème :
-9 à < 10 CV 15€/CV

-11 à < 20 CV 32€/CV
-21 à < 25 CV 36€/CV
-26 à < 50 CV 40€/CV
Je pense que tu dois être dans la tranche des 21 à 25 cv et donc 36€/CV (au delà du 5ème bien sûr) pour un 4.3L V6.
Ensuite, l'année d'ancienneté peut engendrer un abattement pour vétusté :

0 à 10 ans : 0% Inchangé par rapport à 2006

10 à 20 ans : 33% au lieu de 25%

20 à 25 ans : 55% au lieu de 50%

Au delà de la 25ème année 80% au lieu de 75%

Voilà, je t'ai tout dit !!
A+
Alex

[lepiaf37]

il y aura taxe si la puissance fiscale est superieur à 22 cv et cela même si la coque fait moins de 7 metres (loi de finance 2007 texte passé en catiminie fin decembre 2006)

[Erik]

Bonjour,
458 euros si plus de 10 ans et 690 si moins de 10 ans.
Même si la coque fait moins de 7 m.
Bonne journée quand même.

[mart06]

merci
dure dure
c'est ce que je suis arrivé a calculer 6cyl,alesage x course(101x88)mm
soit/0.0045x6x10.1²x8.8=24.23cvx36€=872.28€ :twisted: ARG.....................!
:twisted:

[marco2bordo]

Erik a écrit :
Bonjour,
458 euros si plus de 10 ans et 690 si moins de 10 ans.
Même si la coque fait moins de 7 m.
Bonne journée quand même.

c'est exactement ça !

[totor77]

slt donc quand j'ai vendu mon mastercraft je n'étais pas au courant et les taxes sont uniquement pour les bateaux imatriculé en mer tous les autres imatriculé v.n.f navigation rivière et lac pas de taxe cool surtou pour les gros bateau de ski v8 qui font 32 cv environ

[marco2bordo]

oui.

[ao mahoru]

24 cv pour les v6 en 4,3 litres