Page 1 sur 2
taxes
Publié : sam. févr. 10, 2007 7:45 am
par cochise
Bonjour,
Afin de m'orienter dans mon futur choix et surtout d'acheter en connaissance de cause, quelqu'un pourrait-il me faire un petit résumé de la taxation auquelle un plaisancier est soumise? Pour faire court, au niveau taille, ca tournerait aux alentours de 6-7m. Par contre, au niveau motorisation, je sais pas trop...
Est ce que quelqu'un pourrait également me donner une approximation du prix d'une place au port dans le Nord - Pas-de-Calais?
Merci
taxes
Publié : sam. févr. 10, 2007 7:54 am
par ao mahoru
Donc pour les bateaux en dessous de 7 mêtres les seuls ayant une taxes ce sont les plus sympa ceux motorisés par des V6 et V8 IB.
Donc si tu veux pas de taxes il te reste à choisir soit :
- des HB 2 temps qui pollu et bouffe pas mal d'essence
- des HB 4 temps ou le IB 4 cylindres 3 litres mais un petit peu anémiques comme moteur.
En france la joie d'avoir un moteur ocupleux puissant et qui consomme peux est reservé à une élite pouvant payer 600 à 1000 euros de taxes par an.
taxes
Publié : sam. févr. 10, 2007 8:02 am
par cochise
Je viens de trouver ceci pour la Belgique :
"Avantages de l'immatriculation en Belgique :
Avec un bateau immatriculé sous pavillon Belge il est possible de naviguer à plus de 5 milles d'un abri sans posséder le permis hauturier.
Sous pavillon Belge, les limites de navigation sont celles imposées par la catégorie de construction du bateau (en termes de force de vent et de hauteur de vagues).
Avec un pavillon Belge, la notion de catégorie d'immatriculation et de distance de navigation d'un abri est abolie.
Sous pavillon Belge, la navigation maritime ne requiert aucun permis par contre la navigation fluviale requiert un permis fluvial.
L'armement obligatoire dans la réglementation Belge est plus simple qu'en France (pas de radeau de survie obligatoire par exemple).
Lors de contrôles maritimes, seuls les services des Douanes ont le pouvoir, dans le cadre de leurs attributions, d'inspecter le bateau. Par contre la gendarmerie maritime n'a aucun pouvoir pour contrôler l'armement (seules les autorités belges ont ce pouvoir).
Un bateau sous pavillon Belge n'engendre aucunes restrictions par rapport à un pavillon français vis à vis des droits de pêche et de plaisance. Par contre la réglementation française (vitesses, interdictions d'accès ...) reste valide et ce quelque soit le pavillon du navire.
Inconvénient de l'immatriculation en Belgique :
Le coût de 50€ tous les 5 ans pour renouveler la lettre de pavillon.
Certaines compagnies d'assurance peuvent être encore réticentes à assurer un bateau français sous pavillon Belge principalement si le bateau n'a pas un port d'attache en France ou si le port d'attache est en Corse."
Même pas de permis hauturier?? Je pensais que c'était une réglementation internationale ça 8O Visiblement, il n'y a pas de taxe hormis les 50€ de renouvelement du pavillon
taxes
Publié : sam. févr. 10, 2007 12:10 pm
par franck2B
Ao Mahoru a pris des raccourcis qui n'engagent que lui.
La taxation s'applique désormais au bateau de + de 7 m quelle que soit la puissance moteur, et depuis le 1er janvier 2007 également aux bateaux de - de 7m et de plus de 22 CV administratifs.
Le pavillon belge ne t'exonére pas de taxes, puisque si tu es résident en France tu dois payer le droit de passeport français qui s'applique dans les mêmes cas que plus haut.
taxes
Publié : sam. févr. 10, 2007 12:40 pm
par ao mahoru
Quel raccourci ?
Mais conclusion sont d'ensemble juste.
Qui peut dire qu'un 2 temps ne polue pas et consomme pas plus ?
Qui peut dire que le 4 cylindres ib ou tout autres Hb 4 temps manque de puissance.
Tout cela avec un poids/puissance équivalent ?
taxes
Publié : sam. févr. 10, 2007 5:29 pm
par franck2B
Cité :
Donc pour les bateaux en dessous de 7 mêtres les seuls ayant une taxes ce sont les plus sympa ceux motorisés par des V6 et V8 IB.
Sympa, pas sympa, ça reste assez subjectif. Moi, je les trouve pas sympas les moteurs inboard. C'est un raccourci qui n'engage que moi, comme le tien n'engage que toi.
Cité :
Donc si tu veux pas de taxes il te reste à choisir soit :
- des HB 2 temps qui pollu et bouffe pas mal d'essence
- des HB 4 temps ou le IB 4 cylindres 3 litres mais un petit peu anémiques comme moteur.
Pareil, c'est un point de vue que je ne partage pas. Sans étayer, chiffres à l'appui, ce sont des affirmations qui ne valent pas grand-chose. De la même maniére, je peux affirmer que les 2 temps modernes consomment moins que des V6 ou V8 inboard essence. Et que désormais les émissions d'huiles des 2 temps sont insignifiantes et totalement biodégradables, contrairement à celle des inboard. :wink:
taxes
Publié : sam. févr. 10, 2007 5:56 pm
par ao mahoru
Par contre je viens d'apprendre un truc un IB brûle de l'huile ?
Sinon niveau conso je voudrais savoir qu'elle Hb deux 2 temps injection monté sur un bateau de 1350 kg a une conso moyenne la même que la mienne.
taxes
Publié : sam. févr. 10, 2007 6:47 pm
par franck2B
Bah, un in board brûle de l'huile comme tout moteur 4 temps, bateau, voiture, etc. Pas beaucoup, je te l'accorde, mais ça en brûle quand-même.
La conso moyenne n'a pas grande signification. Je ne sais pas quel moteur 2 temps peut avoir la même conso que le tien, je ne connais d'ailleurs pas ta conso. Une comparaison des consos au mile parcouru serait intéressante.
taxes
Publié : sam. févr. 10, 2007 6:51 pm
par ao mahoru
Le plus simple je me ferais preter à la belle saison par mon concessionnaire un HB 2 temps injection de plus de 200 ch pour faire un essai au niveau consommation.
Après il va falloir que mes oreilles arrivent à tenir une journée :cry:
taxes
Publié : sam. févr. 10, 2007 6:53 pm
par cochise
Pour en revenir au sujet du post :wink: : où puis je trouver le montant des taxes pour les moteurs et les coques?