Immatriculation mer/ eaux intérieures.

le mataf · Message par **le mataf** » sam. janv. 17, 2009 11:44 am

Bonjour à tous,
après moultes recherches sur le net ainsi que sur le forum, je n'ai pas trouvé réponse à ma question. Comment reconnaît-on un bateau immatriculé en mer d'un bateau immatriculé en eaux intérieures.
Merci à vous. :wink:

ao mahoru · Message par **ao mahoru** » sam. janv. 17, 2009 11:45 am

A son immatriculation.

le mataf · Message par **le mataf** » sam. janv. 17, 2009 11:48 am

Salut ao,
justement c'est ma question! Quelle est cette différence? :?:

ao mahoru · Message par **ao mahoru** » sam. janv. 17, 2009 11:54 am

Voici la liste des quartiers maritimes.
Si l'immat du bateau commence par ses lettres il est immatriculé en mer :
http://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des_quartiers_maritimes_en_France
Sinon pour les eaux intérieurs j'ai pas trouvé de doc mais voici des exemples : BD (bordeaux) LY (lyon) TO (toulouse)
En eau intérieur tu peux mettre une immatriculation plus petite et elle est souvent composé de 3 voir 4 chiffres car beaucoup d'immat qu'en mer.
Pour info un bateau immatriculé mer peut aussi aller en eau intérieur alors qu'un bateau immatriculé en eau intérieur ne peu pas naviguer en mer.

le mataf · Message par **le mataf** » sam. janv. 17, 2009 12:25 pm

Merci Cédric de cette réponse complète. Mon bateau est immatriculé à Arcachon mais je ne connaissais pas la différence entre les différentes immatriculations (mer/ lac). Maintenant que tu me le dis, avant il était immatriculé à bordeaux avec 4 chiffres derrière.
Merci encore, :wink:

ao mahoru · Message par **ao mahoru** » sam. janv. 17, 2009 1:03 pm

Bordeaux tu as deux immat possible.
BX pour la mer/eaux intérieur et BD pour l'eau intérieur.

yvan · Message par **yvan** » sam. janv. 17, 2009 1:17 pm

salut le Mataf,
et puis il y a aussi Paris ,ça commence par PA
et comme dit Cédric que 3 à 5 chiffres derrière les deux lettres
@+ Yvan

John · Message par **John** » sam. janv. 17, 2009 3:32 pm

Tout le monde a un peu raison....mais pour être complet et bien répondre à la question voici la règle :
En eaux intérieures, sauf s'ils portent déjà les marques extérieures d'identité maritime, les bateaux de plaisance d'une puissance égale ou supérieure à 6 CV, ou d'une longueur > à 5M, doivent porter un N° d'inscription délivré par la commssion de Surveillance compétente pour délivrer le permis de navigation.
Ce n° est précédé de la lettre distincte de la ville où siège la commsission:
BD: Bordeaux
LI: Lille
LY: Lyon
NY: Nancy
NT: Nantes
NE: Nevers
PA: paris
RO: Rouen
SG: Strasbourg
TO: Toulouse
Donc l'immatriculation ne suffit pas pour savoir si un bateau peut naviguer en eaux intérieures ou non ! :wink:

ao mahoru · Message par **ao mahoru** » sam. janv. 17, 2009 3:42 pm

La question était comment le reconnaître ? C'est bien grâce à leurs immatriculation.
Pourrais-tu nous donner la source pour la liste des commissions car j'ai cherché sur le net (c'est vrai 30 secondes) et j'avais rien trouvé.
D'ailleurs sur Bordeaux c'est géré par la DDE et pour avoir déjà eu à faire avec eux ils sont super sympa et compétent. :wink:

le mataf · Message par **le mataf** » sam. janv. 17, 2009 6:17 pm

Merci à tous pour vos réponses!!
Si j'ai bien compris, un bateau immatriculé avec les lettres citées par John ne peuvent pas aller en mer.
Ma question initiale en amène une autre :
Pourquoi faire immatriculer un bateau en eaux intérieures alors qu'avec l'immatriculation mer on peut aller partout? :?
Merci encore, je ne comprends pas encore tout. :oops: