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bonjour je vais peut etre acheter 1 neptune 550 avec 1 remorque double essieux qui a donc 1 carte grise .mais comment fait on pour la vente de la remorque il y at'il 1 acte de vente particulier?comment fait on pour la mettre a son nom? merci a tous pour vos reponses car la je suis perdu

Je supose que c'est comme avec une voiture, passage au controle technique, qui délivre un doc pour la carte grise, puis préfecture...?

mais l'acte de vente c'est le meme que la voiture?

il faut faire un certificat de vente comme pour une voiture ,mais je ne crois pas qu'il y ai un controle technique.

pareil qu une vente de vehicule avec les memes papiers
certificat de cession et d immatriculation
http://www2.equipement.gouv.fr/formulaires/fic_pdf/cerce.pdf
http://www2.equipement.gouv.fr/formulaires/fic_pdf/cerce.pdf
et un certificat de situation
http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/vehicules/telecartegrise_particuliers

exactement, pas de controle technique mais un certif de non gage et un acte de vente

ok merci pour vos reponses et tant mieux qu'il y ai pas de controle technique

scotto nicolas a écrit :
ok merci pour vos reponses et tant mieux qu'il y ai pas de controle technique

ouai tant mieu, mais un jour ou l'autre......

V.D. a écrit :

ouai tant mieu, mais un jour ou l'autre......

Quoi, quoi, quoi, qu'est ce qu'il a dit? S'cusez moi j'dormais.....
Y'aurait des soussous à faire rentrer dans les caisses de l'Etat et qu'ils me l'auraient pas dit les salopios, j'y crois pas 8O 8O 8O
Bon, j'me file un p'tit coup d'flotte sur la figure, j'rassemble mon p'tit fourbi, j'prends un taco direction le ministère, tombe bien on a repris l'taf ce matin c'est cool, j'tiens mon premier dossier rentable de la rentrée :P :P :P ,
j'en cause aux potos de l'équipement, et paf d'ici 2 mois j'm'en vais vous instaurer une nouveauté :
Texte officiel :
Un nouveau fléau sévit de plus en plus fort sur nos routes, des plaisanciers inconscients font circuler de plus en plus d'épaves de remorques sur les voies publiques ce qui a entraîné l'augmentation regrettable des accidents cet été. Il fallait réagir, c'est avec courage et après une longue réflexion qu'est apparue la solution : le contrôle technique sera désormais obligatoire. Bien sûr, comme il s'agit d'un engin de loisir le tarif ne sera pas standard et coutera donc forcément plus cher........
d'aut' s'idées??? :lol: :lol: :lol:

:( oh non il y en avait un sur le forum. :(
de toute façon stargate si le texte passe, on saura de qui ça vient.... il pourrai y avoir des représailles.... :lol: alors refait un gros dodo ce n'etait qu'un mauvais reve...
:lol: :lol: