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bonjour a tous , je vais acheter un bateau d'occasion avec moteur et remorque, le tout a renover et je n ai pas connaissance des papiers que j ai besoin pour le bateau sa remorque et son moteur  , pouvez vous m aider a bien debuter avec ceci ? merci  ludo

bonjour
bienvenu
attention si achat bateau à rénover vérifier les papiers
pour un achat bateau +remorque
faudrait d'abord savoir quel véhicule va le tirer au maximum
par exemple le véhicule x ne peut tirer que 800 kg
a vérifier si achat ensemble bateau+remorque
ce poids et marqué sur la carte grise si + 750 kg
concernantles documents
pour le bateau il existe un papier bleue
un document est à remplir si vente s'adresser aux affaires maritimes pour le changement de propriétaire
pour la remorque si P T A C plus de 750 kg il devrait y avoir une carte grise
à remplir et voir la préfcture
le moteur devrait étre compris dans l'offre de vente
parfois l'ancien propriétaire vends également l'armement (le matériel de sécurité obligatoire)
je mets les 2 documents ci dessous
si des questions
n'hésitez pas
salutations

 


cerfa_15776-01.pdf
https://www.discount-marine.com/forum/images/post/comment/cerfa_15776-01.pdf

acte2.pdf
https://www.discount-marine.com/forum/images/post/comment/acte2.pdf

pour la remorque si P T A C plus de 750 kg (erreur plus de  500 kg) il devrait y avoir une carte grise.

Juste une petite modif . 

Jerattous a écrit :

pour la remorque si P T A C plus de 750 kg (erreur plus de  500 kg) il devrait y avoir une carte grise.

Juste une petite modif . 

 

Tu as raison, à partir de 501 kg c'est carte grise et à partir de 750 kg obligation de système de freinage.