pavillon belge

[rouskof]

bonjour je suis a la recherche des renseignement concernant le pavillon belge j ai un bateaux jeanneau leader 750 avec deux moteur de 150 cv je voulait savoir quel et la demarche et si il et mieux de se mettre pavillon belge ou francais et quel sont les avantage et les inconveniant merci de vos reponse

[Yoyo22]

Bonsoir
Tout ce que je sais c'est que les gars de ma région qui se mettent sous pavillon belge, le font pour éviter de se plier aux règles françaises de sécurité (surtout pour radeau de survie pour > 6 milles). Pour le reste je ne sais pas trop l'intérêt (fiscal... sans doute !)

[jmich]

Tu trouveras tous les détails de la règlementation Belge ici : http://www.mobilit.fgov.be/fr/index.htm
Mais en résumé:
Avantages:
Pas de taxe si la longueur est inférieur à 7,5m
pas encore de permis pour la mer (mais vivement conseillé)
Matériel de sécurité un peu moins contraignant.
Inconvénients:
Lettre de pavillon (immatriculation) a renouveler tous les 5 ans; 50 eur
Ils sont strictes sur les documents administratifs (certificats, CE, facture, etc).
si le bateau est déjà immatriculé: procédure de radiation nécessaire

[rouskof]

merci des renseingnement mais j ai entendu dire qu il avait une taxe de 482 euro pour le pavillon belge car mon bateaux fait 7.54 m et je sais en france aussi il y une taxe de 123 euro part moteur comme c une vedette habitable de plus de 7.50 donc je voudrais savoir si tout c renseignement sont correcte et j ai entendu dire que sous pavillon belge tu pouvais naviguer avec du fioul sans taxe ni rien

[jmich]

Pas du tout...
Les carburants sans taxes ne sont plus autorisés depuis plusieurs années.
Pour la taxe, il s'agit d'une taxe à l'immatriculation (payée une fois) qui est dégressive avec l'ancienneté du bateau. Pour un bateau neuf, elle est de 2478 eur et décroit pour chaque année de vétusté de 247 eur jusqu'à atteindre un minimum de 61,5 eur.
J'oubliais dans les inconvéniens:
Obligation d'une VHF et du certificat pour les bateau > 7,5m
 
Bien à toi.

[rouskof]

merci de tes reponse c sympa je vais essayer d avoir plus de renseignement

[Sharky]

Tu devras également si tu navigues dans les eaux françaises t'acquiter auprès des douanes d'un "droit de passeport" dont le montant est égal au "droit annuel de francisation et de navigation (DAFN)"
 
voir en page 8 du document suivant : http://douane.gouv.fr/data/file/1336.pdf

[yvan]

Salut, Jean luc a raison , le fait de passer pavillon Belge en tant que Français ne t'exonera  pas de la taxe dafn, je m'étais déja renseigné. Le seul avantage et non des moindres est que tu pourras si je ne me gourre pas d'aller en Corse sans radeau de survie et sans hauturier.

[moonraker]

et la dernière,les afmar et gendarmerie maritime te font moins ch... que sout drapeau francais ...

[fred 40]

Sauf erreur, seule la douane peut accoster un bateau sous pavillon étranger et faire des contrôles.