Bonsoir,
Une question, peut on immatriculer un bateau qui n'a plus de papier ?
Sachant que le bateau a bien sur la coque son immatriculation et que le vendeur fourni bien un acte de vente suivant les caracteristiques connues, a savoir, marque, taille, n° d'immat.
Il a perdu les papiers et n'a ni ne connait les coordonnées de l'ancien proprio ...
Merci d'avance pour les réponses
immatriculer un bateau sans papiers ?
BonsoirS'il est immatriculé
Bonsoir
S'il est immatriculé , les aff mar , elles n'ont certainement pas perdu la trace de déclaration donc la 1ère chose à faire serait de les contacter pour voir si tout est "clean" ....
Yoyo
S'il est immatriculé , les aff mar , elles n'ont certainement pas perdu la trace de déclaration donc la 1ère chose à faire serait de les contacter pour voir si tout est "clean" ....
Yoyo
Rien de possible du coté
Rien de possible du coté des Aff Mar pour obtenir des renseignements ,et, ceci est la régle meme en cas de vente par tribunal avec excécution aux enchéres par huissier..
un bateau sans papiers est un bateau qui n'existe plus...
un bateau sans papiers est un bateau qui n'existe plus...
Meme avec l'immatriculation ?
Meme avec l'immatriculation ?
Si l'ancien proprio a perdu
Si l'ancien proprio a perdu les papiers, c'est comme pour les autres papiers : déclaration de perte à la gendarmerie et demande de duplicata aux AffMar.
http://www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=71
Maintenant s'il rechigne à le faire, fuyez!!!!!
http://www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=71
Maintenant s'il rechigne à le faire, fuyez!!!!!
En fait, l'ancien
En fait, l'ancien proprietaire ( Mr V ) l'a vendu à Mr X qui l'a vendu sans papiers car perdus à Mr Y qui l'a revendu à Mr Z toujours sans papiers et Mr Z le revend maintenant toujours sans papiers... mais la n'est pas le probleme...
En fait, aux AM ils ne sont pas cool, car, dans le cas présent, il suffit et ils le savent pertinement juste de retrouver le premier proprio ( V ) pour refaire un acte de vente, et ils l'ont le premier proprio, car N° d'immat et plaque sur le bateau, mais sont en droit de ne pas donner les coordonnées, droit qu'ils font valoir à priori, vu que le dernier proprio a entamer les démarches pour savoir et en se penchant, avait presque réussi à lire sur le pc ..."presque", tout tient en ce simple mot...
Qu'est ce qu'on est con en France... Ils preferent qu'on achete une carte bleue d'un autre bateau similaire en épave pour faire un acte "illégal"...
Déja, le bateau n'est pas volé...
P.S : ce n'est pas le ROCCA, je tiens à préciser...
Si quelqu'un connait quelqu'un "d'adorable" aux AM sur Sete ou Port Vendres ( immat du bateau commencant par PV ), je suis prenneur !
En fait, aux AM ils ne sont pas cool, car, dans le cas présent, il suffit et ils le savent pertinement juste de retrouver le premier proprio ( V ) pour refaire un acte de vente, et ils l'ont le premier proprio, car N° d'immat et plaque sur le bateau, mais sont en droit de ne pas donner les coordonnées, droit qu'ils font valoir à priori, vu que le dernier proprio a entamer les démarches pour savoir et en se penchant, avait presque réussi à lire sur le pc ..."presque", tout tient en ce simple mot...
Qu'est ce qu'on est con en France... Ils preferent qu'on achete une carte bleue d'un autre bateau similaire en épave pour faire un acte "illégal"...
Déja, le bateau n'est pas volé...
P.S : ce n'est pas le ROCCA, je tiens à préciser...
Si quelqu'un connait quelqu'un "d'adorable" aux AM sur Sete ou Port Vendres ( immat du bateau commencant par PV ), je suis prenneur !
bonsoir peut etre une
bonsoir
peut etre une solution
declarer que vous avez refait le
bateau presque entierement
il devrait reprendre une nouvelle
immatriculation!!!!!
mais il doit peut etre y avoir pas mal
de papier a faire
j'avais eu ces renseignements
par les AM de morlaix
j'envisageai a l'epoque(pas tres lointaine)
d'acheter un bateau qui n'avait lui aussi
plus ses papiers
vous ne pouvez pas vendre le bateau
pendant un certain temps,un an ou deux
tout ça est a confirmer reellement
peut etre une solution
declarer que vous avez refait le
bateau presque entierement
il devrait reprendre une nouvelle
immatriculation!!!!!
mais il doit peut etre y avoir pas mal
de papier a faire
j'avais eu ces renseignements
par les AM de morlaix
j'envisageai a l'epoque(pas tres lointaine)
d'acheter un bateau qui n'avait lui aussi
plus ses papiers
vous ne pouvez pas vendre le bateau
pendant un certain temps,un an ou deux
tout ça est a confirmer reellement
BonsoirCiter:Oyster a écrit
Bonsoir
Ah ouais, dans ce sens là elles ne veulent rien savoir mais quand tu vends un bateau en bonne et due forme, et que l'acquéreur peu scrupuleux ne fait pas le chgt de proprio et que plaff il y a un emmerd... là, elles savent bien te retrouver... j'en ai fait les frais. En fait, c'est comme un casier à parloir, çà ne marche que dans un sens !!!
Yoyo
Cité :
Oyster a écrit :
Rien de possible du coté des Aff Mar pour obtenir des renseignements ,et, ceci est la régle meme en cas de vente par tribunal avec excécution aux enchéres par huissier..
Ah ouais, dans ce sens là elles ne veulent rien savoir mais quand tu vends un bateau en bonne et due forme, et que l'acquéreur peu scrupuleux ne fait pas le chgt de proprio et que plaff il y a un emmerd... là, elles savent bien te retrouver... j'en ai fait les frais. En fait, c'est comme un casier à parloir, çà ne marche que dans un sens !!!
Yoyo
Voila en gros quoi !!!Car
Voila en gros quoi !!!
Car juste le nom et la ville et hop... ca cloturerait le dossier en 5/5
Mais c'est trop simple...
Bien que je reconnaisse que si tous les anciens proprio avaient fait leur taf, on n'en serait pas la...
Car juste le nom et la ville et hop... ca cloturerait le dossier en 5/5
Mais c'est trop simple...
Bien que je reconnaisse que si tous les anciens proprio avaient fait leur taf, on n'en serait pas la...
bonjour,il est vrai que
bonjour,
il est vrai que c'est parfois difficile, moi je me suis fait voler un moteur 9.5 yamaha sur le bateau de mon pere juste après son décés, j'ai été aux AM car sur la carte de circulation le numero n'etait pas noté et je l'avais nulle part, l'employé avait le n umero de serie du moteur sur ses documents, il a jamais voulu me le communiquer !, il a fallut revenir avec certificat de deces, affiliation etc...tout ceci pour bien sur ne jamais retrouver le moteur !, resultat aujourd'hui on voit plein d'annonces cherche papier pour bateau x etc...c'est un encouragement a etre malhonnete !
koffe
il est vrai que c'est parfois difficile, moi je me suis fait voler un moteur 9.5 yamaha sur le bateau de mon pere juste après son décés, j'ai été aux AM car sur la carte de circulation le numero n'etait pas noté et je l'avais nulle part, l'employé avait le n umero de serie du moteur sur ses documents, il a jamais voulu me le communiquer !, il a fallut revenir avec certificat de deces, affiliation etc...tout ceci pour bien sur ne jamais retrouver le moteur !, resultat aujourd'hui on voit plein d'annonces cherche papier pour bateau x etc...c'est un encouragement a etre malhonnete !
koffe
koffe