Projet Bakasable par Petit-Marcel

beretmu · Message par **beretmu** » mar. févr. 03, 2009 4:31 pm

Re,
selon le document que j'ai sous les yeux (c'est un tableau récapitulatif des nouvelles normes applicables en France depuis le 14/4/2008 et qui est édité par un grand accastilleur français), les engins de plage ainsi que les annexes n'ont aucun armement minimum de sécurité à avoir à bord.
Concernant l'âge, je ne saurais te dire avec certitude (ben oui, je suis belge, loll).
Concernant l'armement, je viens de vérifier dans les textes légaux, celà est clairement stipulé dans l'article 240-03.03 chapitre 1.
Grâce au lien ci-après www.mer.gouv.fr/IMG/pdf/annexe_arrete_110308_cle78ba79.pdf tu pourras accéder à la règlementation officielle au format pdf.
Bonne continuation.

Petit-Marcel · mar. févr. 03, 2009 4:38 pm

Je vous remercie de faire ces recherches pour moi. J'ai bien fait de venir sur ce forum & je reste dans le même état d'esprit qu'à mon inscription : vous êtes super.
Merci encore & si des personnes ont des informations sur l'âge, qu'ils me le disent :) !
Bonsoir.

grincheux! · Message par **grincheux!** » mar. févr. 03, 2009 4:59 pm

c'est l'eternelle question...... l'age du capitaine.. :) :lol:

Petit-Marcel · mar. févr. 03, 2009 5:02 pm

Ouais :P ^^ ! Mais je ne veux pas me mettre dans l'illégalité ^^

beretmu · Message par **beretmu** » mar. févr. 03, 2009 5:26 pm

Je viens de retourner une nouvelle fois mes sources (et entre autres un joli forum nautique).
En résumé, il semblerait qu'aucune règlementation ne stipule l'âge requis pour piloter un engin de plage. Et, par conséquent, la coutume est de considérer que ce qui n'est pas interdit est autorisé.
Une chose importante apparaît à mes yeux, le problème de l'assurance.
En effet, à 14 ans, tes parents sont responsables de tes actes et il serait prudent qu'ils veillent à ce qu'ils soient bien assurés dans le cas où tu ferais des dégâts. Si tu renverses un passant à vélo, (qui est aussi un véhicule et pour lequel il n'y a pas d'âge minimum requis), tu peux blesser quelqu'un ou même emboutir une voiture... tes parents seront couverts par leur assurance famille; qu'ils vérifient bien s'ils sont couverts dans le cas d'un engin de plage à moteur. En Belgique, c'est le cas.

Petit-Marcel · mar. févr. 03, 2009 5:49 pm

Merci encore ! J'ai demandé à mes parents de regarder leur contrat d'assurance famille et on est assuré 'tous risques civils causés pas un engin à moteur' donc je pense que c'est bon :)
Bonsoir & merci encore

jll004 · Message par **jll004** » mar. févr. 03, 2009 5:59 pm

Pour ce qui concerne la conduite d'un bateau équipé d'un moteur dont la puissance est égale ou inférieure à 4,5kw ( 6 cv ), c'est possible, sans carte mer, dès 14 ans dans le cadre d'une activité associative encadrée, de jour, et à moins de 5 M.

jll004 · Message par **jll004** » mar. févr. 03, 2009 6:14 pm

J'ajoute qu'avec un une embarcation de type "engin de plage" vous ne pourrez pas vous éloigner de plus de 300m . :wink:

Petit-Marcel · mar. févr. 03, 2009 6:17 pm

Cela n'est pas un problème ! Notre but n'est pas d'aller loin ! Nous voulons juste faire la navette entre deux plages ! Ah ... Dans le cadre d'une activité associative ... Que dans ce cadre là ou aussi loisir personnel ?
Merci :)

jll004 · Message par **jll004** » mar. févr. 03, 2009 7:00 pm

S'agissant d'un moteur de faible puissance et sachant que vous ne sortez pas de la limite des 300m je ne pense pas qu'on vous cherche des ennuis..
Je crois quand même qu'il y a un vide juridique sur ce point précis: l'âge ( entre 14 et 16 ans ) Mais sachez quand même que votre bateau devrait être immatriculé puisqu'il fait 2,50m et qu'il n'est pas rattaché à un bateau porteur. Quoi qu'il en soit, étudiez bien la signalisation et faites gaffe aux baigneurs et plongeurs....