bonjour on ma dit que un bateau comme un sapinou qui est abandoner avec de l'eau de dans é tout que je pouvais l'avoir si je done le matricule au affaire maritime est d'un délai de 1ans est apres je sui le propriétaire.
esceque c'est vraie? mercie de vous réponse très importante car je voudrias avoir un petit sapinou:lol:. mercie
avoir un bateau abandonner
avoir un bateau abandonner
normalement oui, c'est comme cela que j'ai eu mon premier bateau
avoir un bateau abandonner
Attention à "on dit que ...".
1°) OU ce bateau a -t-il été trouvé ?
2°) est-il identifiable ? et de façon SURE et fiable
A titre perso j' ai récupéré aux 3/4 coulé un petit dinghie de 4m50 ; seul le pont AV depassait de l' eau sur UN metre ( normal dans le triangle av il y avait des plaques de polystyrene expansé qui ont contrarié le naufrage total ) .
C' était sur la Seine
Vous en avez qqes photos sur ma galerie perso.
Il y avait une immatriculation partielle, mais plus de plaque signaletique ( c' est un bateau de fin 1960 debut 70 ) .
J' ai d' abord ecrit
* aux aff mar de st malo qui regroupe toutes les infos ; pas de trace du bateau
* aux quartiers d' aff Mar qui comportait au moins une des lettres de l' immatricul ; reponses negative
* aux voies nav de france : immatriculation riviere inconnue ...
* à un gars que j' avais vu au salon , il est Chargé des études techniques à la Direction Générale de la Mer et des Transports , au bureau de la Direction des Affaires Maritimes à la Mission de la Navigation de Plaisance et des Loisirs Nautiques ( ouf !!! je vous jure j' ajoute rien !! ) ; il a bien recherché et n' a rien trouvé ...
* au bureau de surveillance des VNF ; negatif
* + qqes administrations diverses et variées ; pas de reponses ou reponses negatives ...
et comme je ne suis pas du genre à lâcher prise, j' ai fini par tomber sur un gars sympa du secteur des Voies Navigables de France où le bateau a été "sauvé" ( 800 m plus loin et il aurait été broyé dans un barrage ... ).
il m' a expliqué la procedure qu'il allait faire !
1°) il faut lancer une procedure d' abandon. Autrement dit des avis vont etre adressés à la batellerie, des affiches sur les ecluses, et une note adressée aux proprietaires des bateaux riverains ammarés sur la zone .
Cela va durer 6 mois ... Si quelqu' un reconnait son bateau, je n' ai plus qu' a lui rendre, puisque d' une certaine façon , je suis a l' heure actuelle, aux yeux de la loi comme un "receleur" ( bon , ... quand vous voyez l' etat de la chose recelée, je ne devrais pas etre envoyé au Bagne !! .. qui n' existe plus, pas plus que la guillotine !! ).
2°) si personne ne s' est manifesté, il va y avoir un CONSTAT d' Abandon ( faut compter entre 3 et 4 mois de delai .. ) .
3°) apres le constat d' abandon, il va y avoir un arreté prefectoral qui va enteriner le fait que ce bateau n' a pas de proprio connu ( je n' ai pas osé demander le delai , .... si quelqu'un a des infos .... mais je m' en fiche , je ne suis pas pressé !! ça tombe bien !!! ) .
4°) apres l' arreté prefectoral je vais pouvoir me rendre legalement proprio de l' epave , moyennant son rachat aux autorités competentes ... Je ne sais pas combien ils vont me demander, mais je ne compte pas mettre plus de DIX € symboliques pour le "Yacht" ( vu son etat général, il ne reste que la coque avec 3 petits trous de la taille d' un poing, et le liston + 1 pare brise cassé, mais qui me servira de gabarit ; sachant aussi que j' ai plus que bien galéré pour extraire ce bateau de l' eau ....).
Il y avait un moteur HB tellement rouillé que je l' ai donné à un meccano pour qu' il s ' amuse avec... ET pourtant le gars , c' est un "bon", ( façon SMAIL H , c' est vous dire :wink: ) eh bien le meccano , au bout de 2 jours a mis à la ferraille le moteur tellement tout etait rouillé / grippé / collé et qu' il n' RIEN pu recupérer ...
A ce niveau là , j' ai fait une betise.. peut etre qu' avec le num de moteur j' aurais pu avoir des indices .... mais vu son etat, il est plus que probable que les num auraient ete illisibles ...
La procedure d' abandon a été lancée debut Janv 08 , donc ... attendons !!!
"On" m' a dit ( "on" = je veux dire des personnes qui ne connaissaient pas la procedure ci dessus .. ) : "possession vaut titre"
Autrement dit , parceque l' on a quelque chose, c' est donc qu' il est a nous !!! :moqueur:
j' en rigole encore :P
SI ce principe marchait, il suffit de se balader sur les pontons de monter a bord d' un bateau et de dire, puisque je le possede, il est a moi .
Vous allez me dire, oui mais le proprio LUI a les papiers, et donc il peut prouver qu' il est bien le Réel proprio et que je ne suis qu' un "squatter" .
Mais dans le cas d' une epave ou il n' y aura personne pour en revendiquer la propriété , je ne peux pas m' auto attribuer la propriété.
Meme chose quand on lit ou entend que si on trouve un truc , au bout d' un an il appartient à son decouvreur .
SI c' est pas completement faux, c' est pas completement juste.
Si je trouve qqe chose, je dois le declarer ( voire le remettre ) aux autorités compétentes, et si au bout d' un an , personne ne l' a reclamé , je pourrais l' acheter a ces dites autorités ( ou leur representant , par ex le tresor public ) .
Mais ce n' est pas parcequ 'on a trouvé qqe chose, et qu' on l' a planqué chez soi sans rien dire à personne , pendant PLUS d' un an , qu'il est automatiquement à nous !
ce serait trop simple et en meme temps de l' encouragement au recel !
:twisted:
Quelques precisions :
si l'immatricualtion du bateau est fiable ; vous pouvez contacter les AFF MAR qui contacteront le proprio . Libre a celui ci de vous repondre.
Cependant les AFF MAR ne vous donneront JAMAIS les coordonnées du proprio ou vous mettront en relation directe avec .
La CNIL interdit formellement a toute autorité de divulguer une identité issue d' un fichier national ...
EN revanche si le bateau a généré des frais que ne veut pas regler le proprio ( retirement d' epave du chenal, ou frais de grutage, de manutention d' entretien sur un chantier naval, voire de "location" de place de port ... ) , la personne ( sté , ou autorité ) à qui le proprio doit donc de l' argent , peut etre amené a saisir le bateau et le vendre aux encheres. ET là on a une chance de devenir legalement le nouveau proprio de cette epave qui vous fait rever :clapclap: :applaudit: :clapclap:
elle est pas belle la vie ? :ola: :fete:
Si vous avez des experiences complementaires je suis preneur !
1°) OU ce bateau a -t-il été trouvé ?
2°) est-il identifiable ? et de façon SURE et fiable
A titre perso j' ai récupéré aux 3/4 coulé un petit dinghie de 4m50 ; seul le pont AV depassait de l' eau sur UN metre ( normal dans le triangle av il y avait des plaques de polystyrene expansé qui ont contrarié le naufrage total ) .
C' était sur la Seine
Vous en avez qqes photos sur ma galerie perso.
Il y avait une immatriculation partielle, mais plus de plaque signaletique ( c' est un bateau de fin 1960 debut 70 ) .
J' ai d' abord ecrit
* aux aff mar de st malo qui regroupe toutes les infos ; pas de trace du bateau
* aux quartiers d' aff Mar qui comportait au moins une des lettres de l' immatricul ; reponses negative
* aux voies nav de france : immatriculation riviere inconnue ...
* à un gars que j' avais vu au salon , il est Chargé des études techniques à la Direction Générale de la Mer et des Transports , au bureau de la Direction des Affaires Maritimes à la Mission de la Navigation de Plaisance et des Loisirs Nautiques ( ouf !!! je vous jure j' ajoute rien !! ) ; il a bien recherché et n' a rien trouvé ...
* au bureau de surveillance des VNF ; negatif
* + qqes administrations diverses et variées ; pas de reponses ou reponses negatives ...
et comme je ne suis pas du genre à lâcher prise, j' ai fini par tomber sur un gars sympa du secteur des Voies Navigables de France où le bateau a été "sauvé" ( 800 m plus loin et il aurait été broyé dans un barrage ... ).
il m' a expliqué la procedure qu'il allait faire !
1°) il faut lancer une procedure d' abandon. Autrement dit des avis vont etre adressés à la batellerie, des affiches sur les ecluses, et une note adressée aux proprietaires des bateaux riverains ammarés sur la zone .
Cela va durer 6 mois ... Si quelqu' un reconnait son bateau, je n' ai plus qu' a lui rendre, puisque d' une certaine façon , je suis a l' heure actuelle, aux yeux de la loi comme un "receleur" ( bon , ... quand vous voyez l' etat de la chose recelée, je ne devrais pas etre envoyé au Bagne !! .. qui n' existe plus, pas plus que la guillotine !! ).
2°) si personne ne s' est manifesté, il va y avoir un CONSTAT d' Abandon ( faut compter entre 3 et 4 mois de delai .. ) .
3°) apres le constat d' abandon, il va y avoir un arreté prefectoral qui va enteriner le fait que ce bateau n' a pas de proprio connu ( je n' ai pas osé demander le delai , .... si quelqu'un a des infos .... mais je m' en fiche , je ne suis pas pressé !! ça tombe bien !!! ) .
4°) apres l' arreté prefectoral je vais pouvoir me rendre legalement proprio de l' epave , moyennant son rachat aux autorités competentes ... Je ne sais pas combien ils vont me demander, mais je ne compte pas mettre plus de DIX € symboliques pour le "Yacht" ( vu son etat général, il ne reste que la coque avec 3 petits trous de la taille d' un poing, et le liston + 1 pare brise cassé, mais qui me servira de gabarit ; sachant aussi que j' ai plus que bien galéré pour extraire ce bateau de l' eau ....).
Il y avait un moteur HB tellement rouillé que je l' ai donné à un meccano pour qu' il s ' amuse avec... ET pourtant le gars , c' est un "bon", ( façon SMAIL H , c' est vous dire :wink: ) eh bien le meccano , au bout de 2 jours a mis à la ferraille le moteur tellement tout etait rouillé / grippé / collé et qu' il n' RIEN pu recupérer ...
A ce niveau là , j' ai fait une betise.. peut etre qu' avec le num de moteur j' aurais pu avoir des indices .... mais vu son etat, il est plus que probable que les num auraient ete illisibles ...
La procedure d' abandon a été lancée debut Janv 08 , donc ... attendons !!!
"On" m' a dit ( "on" = je veux dire des personnes qui ne connaissaient pas la procedure ci dessus .. ) : "possession vaut titre"
Autrement dit , parceque l' on a quelque chose, c' est donc qu' il est a nous !!! :moqueur:
j' en rigole encore :P
SI ce principe marchait, il suffit de se balader sur les pontons de monter a bord d' un bateau et de dire, puisque je le possede, il est a moi .
Vous allez me dire, oui mais le proprio LUI a les papiers, et donc il peut prouver qu' il est bien le Réel proprio et que je ne suis qu' un "squatter" .
Mais dans le cas d' une epave ou il n' y aura personne pour en revendiquer la propriété , je ne peux pas m' auto attribuer la propriété.
Meme chose quand on lit ou entend que si on trouve un truc , au bout d' un an il appartient à son decouvreur .
SI c' est pas completement faux, c' est pas completement juste.
Si je trouve qqe chose, je dois le declarer ( voire le remettre ) aux autorités compétentes, et si au bout d' un an , personne ne l' a reclamé , je pourrais l' acheter a ces dites autorités ( ou leur representant , par ex le tresor public ) .
Mais ce n' est pas parcequ 'on a trouvé qqe chose, et qu' on l' a planqué chez soi sans rien dire à personne , pendant PLUS d' un an , qu'il est automatiquement à nous !
ce serait trop simple et en meme temps de l' encouragement au recel !
:twisted:
Quelques precisions :
si l'immatricualtion du bateau est fiable ; vous pouvez contacter les AFF MAR qui contacteront le proprio . Libre a celui ci de vous repondre.
Cependant les AFF MAR ne vous donneront JAMAIS les coordonnées du proprio ou vous mettront en relation directe avec .
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EN revanche si le bateau a généré des frais que ne veut pas regler le proprio ( retirement d' epave du chenal, ou frais de grutage, de manutention d' entretien sur un chantier naval, voire de "location" de place de port ... ) , la personne ( sté , ou autorité ) à qui le proprio doit donc de l' argent , peut etre amené a saisir le bateau et le vendre aux encheres. ET là on a une chance de devenir legalement le nouveau proprio de cette epave qui vous fait rever :clapclap: :applaudit: :clapclap:
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Avec un peu + de tolérance ... et si chacun relativisait un peu plus, ... la vie serait plus belle, non ?
La Diversité des forumeurs, .. c' est la richesse d'un forum :) ; Voile / Moteur / Peche / Glisse nautique / vitesse / sérenité ... à CHACUN sa faç
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avoir un bateau abandonner
djmecra a écrit :
normalement oui, c'est comme cela que j'ai eu mon premier bateau
alors là , comme disait DE FUNES : '" y m' epate, y m' epate, y m' epates ! "
Avec un peu + de tolérance ... et si chacun relativisait un peu plus, ... la vie serait plus belle, non ?
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Re: avoir un bateau abandonner
juliennnn34 a écrit :
bonjour on ma dit que un bateau comme un sapinou qui est abandonné avec de l'eau dedans et tout ....
pour ma culture perso, c' est quoi "un sapinou" au juste ?
Et où dit-on cela ?
Avec un peu + de tolérance ... et si chacun relativisait un peu plus, ... la vie serait plus belle, non ?
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avoir un bateau abandonner
bha après ce n'est peut être pas légal.
mais après restauration on ne trouve plus l'origine ...
mais après restauration on ne trouve plus l'origine ...
avoir un bateau abandonner
djmecra a écrit :
bha après ce n'est peut être pas légal.
mais après restauration on ne trouve plus l'origine ...
et au niveau des papiers t' a s fait comment ?
pour info, si j' ai bien compris les infos de pascalus pour mettre une photo ...
voici comment je l' ai trouvé :
[img][img=http://img16.imageshack.us/img16/4408/epavecamarguesg7.th.jpg][/img]
et quelle gueule il a une fois sur une remorque ( legerement sur dimensionnée ... :wink: )
[img][img=http://img5.imageshack.us/img5/8634/dcp0528gprq7.th.jpg][img][/img]
Avec un peu + de tolérance ... et si chacun relativisait un peu plus, ... la vie serait plus belle, non ?
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avoir un bateau abandonner
pas besoin c'était un deriveur
avoir un bateau abandonner
djmecra a écrit :
pas besoin c'était un deriveur
Et t'as une carte de circulation ?
Avec un peu + de tolérance ... et si chacun relativisait un peu plus, ... la vie serait plus belle, non ?
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avoir un bateau abandonner
non
mais c'est u engin de plage !
mais c'est u engin de plage !