Formalité achat / immatriculation / douanes

barbe bleu · Message par **barbe bleu** » jeu. août 30, 2007 3:30 pm

re re :) :lol:
non moi j'ais eu la chance quand je suis passé aux aff.marit.(c'est vrai un mercredi matin) ou je suis tombé sur une femme trés gentille qui partait en retraite à la fin de la semaine et qui m'a enregistré avant que je ne passe aux douanes, elle m'a dit de toutes façon on peut pas m'engueuler :lol: je serait déja partie

fddkdr · Message par **fddkdr** » jeu. août 30, 2007 9:20 pm

:lol:
Bon ... à mon avis, elle est surement déjà partie ... donc je ne vais pas tenter le coup et passer d'abord par les douanes :wink:

fddkdr · Message par **fddkdr** » ven. août 31, 2007 9:34 am

Bonjour,
Je viens d'appeler les Aff.Maritimes, et effectivement, avec un acte de francisation, il faut impérativement passer d'abord par les douanes.
Affaire à suivre :)
Excellent WE à tous,
Cordialement,
Fred.

Osmose · Message par **Osmose** » ven. août 31, 2007 9:39 am

Bonjour.
Normalement, c'est au vendeur de procéder à ces formalités (1-Douanes 2-AfMar), pas à l'acheteur. Le vendeur doit le faire dans les 30 jours suivant la signature de l'acte de vente.
Cordial.

fddkdr · Message par **fddkdr** » ven. août 31, 2007 9:50 am

Bonjour,
?? Curieux ??!! Tu es bien sûr ??
Pour les douanes, ce n'est pas au vendeur de fournir mon RIB ?? Si ??!!
Et pour les AFF.MAR., de faire enregistrer le bateau à mon nom ? Et d'enregistrer son nouveau nom de baptême ??
En tout cas, je préfère le faire moi-même :wink:
Merci, et bon WE,
Cordialement,
Fred.

jeje_al · Message par **jeje_al** » ven. août 31, 2007 9:51 am

salut!
Osmose a raison! Et il faut bien suivre le vendeur, car une fois qu'il a touché l'argent, il est souvent moins réactif.
Jerome

fddkdr · Message par **fddkdr** » ven. août 31, 2007 9:54 am

RAAAAAHH !!!
Non !!
Ne me dites pas que c'est obligatoirement au vendeur de le faire ?? Si ??
Là, effectivement, ça craint !
Fred.

jeje_al · Message par **jeje_al** » ven. août 31, 2007 9:55 am

c'est au vendeur...
mais rassure toi, dans la pratique, c'est souvent l'acheteur qui finit par s'en charger, c'est pas un drame :)
D'ailleurs un petit lien :
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F836.xhtml?&n=Imp%C3%B4t,%20taxe%20et%20douane&l=N13&n=Douane&l=N230&n=Navigation%20de%20plaisance%20et%20douane&l=N229
jerome

barbe bleu · Message par **barbe bleu** » ven. août 31, 2007 10:09 am

salut :)
no soucis tu peux y aller toi-même...enfin pour moi ça c'est trés bien passé

fddkdr · Message par **fddkdr** » ven. août 31, 2007 10:38 am

Ouf ... vous avez failli m'achever :lol:
Non, je plaisante, mais vrai que cela m'aurait déplu que ce soit le vendeur qui s'en charge.
Quoique, il va peut être me l'imposer ?
(dommage, j'ai pris mon lundi exprès pour ça)
Bon, aller ... pas de plan sur la commète ... on verra bien ...
Et puis, je serai fixé demain matin :wink:
Merci.
Fred.