Formalité achat / immatriculation / douanes

fddkdr · Message par **fddkdr** » mer. août 29, 2007 8:43 am

Bonjour,
Toujours moi :D
Bon, j'ai récupéré des informations sur les documents nécessaires à son immatriculation à mon nom aux affaires maritimes de Marseille.
Il me faut (bateau d'occasion de + de 5 ans) :
- acte de francisation
- acte de vente original + 2 exemplaires photocopiés
- carte d'identité + photocopie
- facture si changement de moteur (normalement pas le cas)
- photo d'identité.
ça, c'est pour l'immatriculation.
Il faut que je m'y rende, mais je suppose et espère que la présence du vendeur n'est pas requise :lol:
Par contre, pas besoin de présenter le permis (comme pour l'automobile) ... curieux ... Mais vrai qu'on peut s'acheter un bateau pour décorer son jardin :lol:
Par contre, pour les douanes (et oui, il va falloir payer .... mais je le savais déjà , et cela aurait été étonnant que l'état ne se prenne pas une "petite" participation :wink: ), est-ce que tout se fait aux affaires maritimes, ou est-ce qu'il faut aussi aller aux douanes pour l'enregistrer et payer directement là-bas ?
Et pour le paiement de la taxe "douane", je ne sais pas s'il faut un RIB, ou directement le chéquier.
Je n'ai rien oublié ?
Et avez-vous une idée du délai pour être enfin en règle et pouvoir naviguer, à partir du moment où on a mis les pieds aux affaires maritimes, avec un dossier complet ?
PS : j'ai vu par-ci par là que l'on parlait aussi d'une "Fiche Matricule" ??
Qu'est-ce donc ? Est-ce obligatoire, et qu'apporte ce document de plus, et où se le procurer si le vendeur n'en a pas ?
Merci,
Cordialement,
Fred.

lepiaf37 · Message par **lepiaf37** » mer. août 29, 2007 9:29 am

Jamais besoin de présenté le permis pour faire immatriculer un véhicule ,mais un justificatif de domicile .
las Affmar sont plus souples car tu peux faire enregistrer un bateau dans n'importe quel quartier maritime !

fddkdr · Message par **fddkdr** » mer. août 29, 2007 11:11 am

lepiaf37 a écrit :
Jamais besoin de présenté le permis pour faire immatriculer un véhicule ,mais un justificatif de domicile .

Ah oui, j'avais mis cet élément dans ma liste et ai oublier de le recopier :oops:
Par contre, sur leur répondeur qui énumère la liste des pièces à fournir, ils n'en font pas mention.
Mais effectivement, autant le prévoir pour être sûr d'avoir un dossier complet !

lepiaf37 a écrit :
las Affmar sont plus souples car tu peux faire enregistrer un bateau dans n'importe quel quartier maritime !

C'est à dire ?
Pour "localiser" le bateau ensuite sur un port ?
Merci.
Fred.

lepiaf37 · Message par **lepiaf37** » mer. août 29, 2007 1:07 pm

C'est a dire que tu peux faire immatriculer ton bateau ou tu veux si tu habite Paris, Marseilles ou ailleurs ,tu peux faire enregistrer ton boat aux Sables d'olonnes a bayonne ou marseilles ,ils ne feront pas d'histoire , tu fais enregistrer au plus pratique pour toi !!aucun problème ,tu peux aller dans n'importe quel port ensuite et naviguer.

fddkdr · Message par **fddkdr** » mer. août 29, 2007 4:55 pm

Ah, effectivement, sympa.
Merci de l'info.
Fred.

barbe bleu · Message par **barbe bleu** » jeu. août 30, 2007 8:33 am

salut :)
les affaires maritimes à marseille ferme le vendredi à 12h00 je crois et les douanes le mercredi aprés midi de mémoire?

fddkdr · Message par **fddkdr** » jeu. août 30, 2007 11:04 am

Bonjour,
Les AFMA de Marseille ferment effectivement le vendredi, mais à 11H30, et sont fermées également le mercredi après-midi.
Pour les douanes, je n'ai pas encore cherché, mais cela doit être du même type.
Donc, vous me confirmez bien quil faut aller aux 2, et donc que les AFMA ne s'occupent pas de transférer aux douanes ?
Merci,
Fred.

barbe bleu · Message par **barbe bleu** » jeu. août 30, 2007 11:21 am

re :)
pour les douanes quand tu reparts des aff.marit. si tu prends direction joliette, autoroute du littoral tu passes devant...48 avenue robert schuman 04.91.14.15.16

fddkdr · Message par **fddkdr** » jeu. août 30, 2007 2:13 pm

OK.
Merci.
Par contre, je viens d'appeler les douanes, et ils me disent qu'il faut passer d'abord par eux avant d'aller aux affaires maritimes !
Plutôt important comme précision :lol:
(sinon, les AFF.MART. refusent l'enregistrement)
Et effectivement, les douanes de Marseille ne sont ouvertes que les matins (8-12H00), sauf le mercredi.
Pour les documents, ils veulent :
- Carte identité + photocopie
- Justificatif de domicile
- Acte de vente original (il le garde et nous donnent une photocopie certifiée ??!! Bizarre ??!!). Vous avez eu la même chose ?
- un RIB
- 2 photos d'identité (photomaton obligatoire, pas de photo sur ordinateur)
- Carnet de francisation (qui est encore logiquement avec le nom de l'ancien propriétaire).
Vraiement curieux qu'il faille passer d'abord pas eu, et pas très logique puisque les affaires maritimes "immatricullent" le bateau et le mettent à mon nom ???? A moins que ce soit pour délivrer la fameuse "fiche matricule", ou un certificat de "non gage" ??
Vous avez une idée ?
Bon, je vais rappeler les affaires maritimes pour en avoir le coeur net, même s'ils sont vraiment difficiles à contacter...
Merci.
Fred.

fddkdr · Message par **fddkdr** » jeu. août 30, 2007 2:33 pm

Bon, à cette heure là, ils sont évidemment fermés.
Mais dans la liste donnée par le répondeur des Affaires Maritimes, ils réclament également l'original de l'acte de vente :lol:
Sont tous bien gourmands ...
Donc, pour assurer le coup, il faut 3 originaux de l'acte de vente : 1 pour le vendeur, 1 pour les Douanes, et 1 pour les Affaires Maritimes.
Par contre, je ne sais pas si les Affaires Maritimes conservent aussi l'original, auquel cas, si on en veux un aussi, il faut 4 originaux (et à la limite, prévoir quand même 2 photocopies en plus ... on ne sait jamais) :lol:
Affaire à suivre ... je posterai le résultat exacte de mes démarches une fois effectuées (normalement, lundi ... je croise les doigts, et je sens que les nuits et le W.E. vont être ... très longs :-( )
Fred.