Je me posais la question de la taxe.
Je viens de voir un bateau de 6 m avec un 115 Cv et son propriétaire actuel me dit (papiers a l'appui) payer 100 euros par an de taxe.
Quequ'un peut il m'expliquer car pour moi un bateau de moins de 3 tx etait exonérer y compris le moteur ?
taxes
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Bonjour
En France, la règlementation vient de changer au 01/01/2006 :
- va voir le post http://club.discount-marine.com/node/3454
ou
- consulte le dernier n° de Moteur Boat Magazine n°196 de février 2006.
A+
JL
starbuck10 a écrit :
Je me posais la question de la taxe.
Je viens de voir un bateau de 6 m avec un 115 Cv et son propriétaire actuel me dit (papiers a l'appui) payer 100 euros par an de taxe.
Quequ'un peut il m'expliquer car pour moi un bateau de moins de 3 tx etait exonérer y compris le moteur ?
En France, la règlementation vient de changer au 01/01/2006 :
- va voir le post http://club.discount-marine.com/node/3454
ou
- consulte le dernier n° de Moteur Boat Magazine n°196 de février 2006.
A+
JL
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Sharky a écrit :
Bonjour
starbuck10 a écrit :
Je me posais la question de la taxe.
Je viens de voir un bateau de 6 m avec un 115 Cv et son propriétaire actuel me dit (papiers a l'appui) payer 100 euros par an de taxe.
Quequ'un peut il m'expliquer car pour moi un bateau de moins de 3 tx etait exonérer y compris le moteur ?
En France, la règlementation vient de changer au 01/01/2006 :
- va voir le post http://club.discount-marine.com/node/3454
ou
- consulte le dernier n° de Moteur Boat Magazine n°196 de février 2006.
A+
JL
Oui, je confirme .. article MB tres bien fait et tres clair -- comme d'hab. d'ailleurs ..
D'ailleurs, il y a bcp plus de leader 705 (pour exemple) a vendre ce mois ci .. devinez pourquoi .... :lol: :lol:
Titi10000
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starbuck10 a écrit :
Je me posais la question de la taxe.
Je viens de voir un bateau de 6 m avec un 115 Cv et son propriétaire actuel me dit (papiers a l'appui) payer 100 euros par an de taxe.
Quequ'un peut il m'expliquer car pour moi un bateau de moins de 3 tx etait exonérer y compris le moteur ?
Salut Starbuck .. alors comment va l'Aube .. ?? :wink:
Comme dis au-dessus, tu te poseras la question des taxes pour les boat > 7m uniquement dorenavant ....
titi10000