Remprque sans carte grise

[Bat91]

Bonjour
J'ai acheté il y a quelque mois un bateau de 5m et une remorque au ptac de 1100 kg.
Je ne suis pas un spécialiste, c'est mon premier achat nautique.
lors de l'achat j'ai quand meme posé la question est ce que la remorque a besoin d'une carte grise.
le vendeur m'a dit qu'il n'en avait jamais eu et qu'il roulait comme ca.
J'avoue avoir été un peu leger sur mes controles, apres ce n'est pas un achat a 5000 € non plus.
Donc je suis rentré chez moi comme ca avec tout l'ensemble.
Apres plusieurs sortie je me suis quand meme renseigné sur internet et j'ai vu qu'a partir de 500 kg il fallait une carte grise.
j'ai rappelé le vendeur et il m'a dit la meme chose.
avec les numeros de serie de la remorque j'ai reussi a remonté au propriétaire qui n'etait pas la meme personne qui m'a vendu la remorque et le bateau.
j'ai aussi obtenu le numéro d'immatriculation de cette remorque.
j'ai contacté cette personne, qui m'a dit qu'il ferait le necessaire mais je n'ai plus de nouvelle.
ma question est si je roule avec la plaque de la remorque mais que je n'ai pas la carte grise.
est ce que je risque quelque chose, sachant que j'ai le nom et l'adresse qui figure sur la carte grise ?
si quelqu'un à une idée aussi comment je pourrais me procurer cette carte grise ?
merci d'avance a ceux qui pourront m'apporter une reponse.

Cordialement,
 

[oyster]

Vous devez envoyer une LR/AR au vendeur de la remorque car en cas de controle sans carte grise et donc sans assurance vous risquez trop!
Une remorque de 1100 kgs doit avoir sa carte grise , rien ne prouve  qu'elle est à vous légalement!

[ski wake]

d' accord avec Notre ami OYSTER.
SI tu dois rouler avec la remorque , à ta place , moi au moins je me débrouillerais pour souscrire une assurance .

Parce que , effectivement , rouler sans carte grise , ce n' est pas "terrible" .... mais pour moi le plus important c' est qu' en cas de controle , tu puisses au moins prouver que tu es assuré ...

Maintenant, ... en cas de pépin, ... est-ce que ton assurance marchera alors que tu n' as pas de carte grise ????

Moi je jouerai franc jeu avec l' assurance .

A mon avis , il vaut mieux passer pour un "débutant qui a un peu merdouillé" suite à l' achat d' un ensemble bateau avec remorque , que pour un inconscient qui "sous pretexte" qu' il n' a pas de carte grise n' a pas NON PLUS d' assurance ...

c' est un coup à se faire immobiliser la remorque par les forces de l' ordre  ça, non  ? ...  

[Bat91]

Bonsoir, merci pour vos réponses, effectivement je suis d'accord avec vous l'assurance est le plus important, après est ce que je pourrais m'assurer si j'ai uniquement la plaque d'immatriculation sans leur envoyer la carte de grise de la remorque.
pour une voiture c'est pas possible du moins au bout d'un moment si il n'ont pas la cg il annulent l'assurance.
Mais en retournant le problème même si l'assurance acceptait en cas d'accident il la demanderait la carte grise et là je ne serais pas couvert.
je ne sais pas si ils immobilisent la remorque si je ne peux leur présenter l'assurance.
pour répondre a OYSTER, la personne qui est sur la cg n'est pas la personne qui m'a vendue le bateau et lorsque j'ai acheté le tout je n'ai signé qu'un certificat de session mais du bateau avec la carte de navigation.
C'est dommage elle est en bon état cette remorque, pensez-vous que si je vais voir la police ou à la préfecture et que je leur explique il y a moyen qu'il accepte de me refaire une cg à mon nom?

 

[papy 69]

Bat91 a écrit :

 pensez-vous que si je vais voir la police ou à la préfecture et que je leur explique il y a moyen qu'il accepte de me refaire une cg à mon nom?

La police n'a rien à voir dans cette histoire (sauf à t'arrêter sur la route !) la préfecture ne te fera pas une cg sur tes explications et ta bonne mine, sinon tous les véhicules volés pourraient se faire réimmatriculer sans problème.
La seule possibilité est que le propriétaire inscrit sur la cg fasse, s'il n'a pas vendu cette remorque avec un certificat de cession déposé en préfecture, une demande de duplicata suite à une perte et qu'ensuite il te fasse une vente (fictive) avec cg barrée et certificat de cession officiel. Tu pourras alors en demander une à ton nom en toute légalité.
Sinon essayer de la vendre à un chantier comme chariot de mise à l'eau, mais je rejoins ce qui a été dit plus haut, circuler avec cette remorque est bien trop risqué.

[RoccALBanG]

pour ce qui est de refaire immatriculer " dans les regles " ,
1 tu vas a la pref et tu vas te faire refouler
2 tu prepares un courrier lr ar pour l ancien proprio qui doit revenir NPAI ou autre bien sur a l adresse du certif de cession ( faire acte de cession  signé  pour le 1) avant ).
3 retourner a la pref et esperer

[RoccALBanG]

si ton bateau n a pas besoin de 1100k de ptac et que 750kilos suffisent alors peut etre qu au service des mines tu peux faire une descente de ce ptac avec une nouvelle plaque délivrée par leurs soins a 750K et ne pas avoir besoin de carte grise.
car c est a partir de 750 kilo que la carte grise est soit disant obligatoire
pour ma part, la remorque va avec le bateau si ils veulent une carte grise je leur donne la carte de nav du bateau du moment que le poids de l ensemble ne depasse pas 750 kilos ils n ont qu a aller voir ailleurs .... et que l ensemble avec voiture est en dessous de 4200kilos
par soucis de "bonne foie" je me suis dis qu inscrire le nom du bateau avec l immat du boat et du vehicule tracteur serait un "plus" pour la prouver cette bonne foie ... en lettres et chiffres de plus de 6cm de chaque coté et l immat de la voiture au cul de la remorque
 (ca il faut pas le dire mais au pire tu vires la plaque ou tu la refrappes avec un 0 et un  7   
 = 0710k  bien sur si l ensemble fait moins de 710kilos car avoir une remorque qui supporte plus est gage de securité et ca ils peuvent pas dire le contraire car tu auras quand meme agit en bon pere de famille)

[papy 69]

je pense que l'on est à côté du truc !!
Attention aux idées reçues, les seuils de 500 et 750 kg sont bien différents !
Jusqu'à 500kg c'est l'immat et l'assurance de la voiture.
De 500 à 750 kg carte grise de la remorque avec assurance spécifique, mais pas d'obligation de système de freinage ni de permis E ou similaire (jusqu'à cependant 3500k de somme des 2 ptc)
Au delà de 750 kg, bien sûr CG et ass, système de freinage obligatoire, et permis E ou B96.
Pour faire une descente de ptac (ce qui ne lui servirait à rien !) c'est assez compliqué, il faut les attestation du constructeur et passage à la DRIRE. J'avais essayé mais j'ai renoncé vu la complexité de l'opération.
 

[Bat91]

Bonjour, merci beaucoup pour toutes vos réponses. c'est sympa de prendre du temps pour essayer de m'aider.
Pour ce qui est de la descente du ptac le bateau plus moteur ne dépassent pas 600 kg mais le problème est que la carte grise est obligatoire pour les remorques de plus de 500 kg. donc le problème serait le même.
mais je crois qu'avant c'etait 750 kg, je n'en suis pas sur.

[Bat91]

Bonjour RoccALBanG,
je n'ai pas compris la deuxieme etape : qui doit revenir NPAI ou autre bien.
je suis blonde lol